Clause de non-responsabilité

Les mots commençant par une majuscule ont des significations définies dans des conditions spécifiques. Ces définitions s’appliquent aussi bien au singulier qu’au pluriel.

Définitions

Aux fins du présent avis de non-responsabilité:

• La société (désignée par « la société », « nous », « notre » ou « nos » dans le présent avis de non-responsabilité) fait référence à Nullsbrawlapk.fr.
• Le Service fait référence au site web.
• Vous désigne l’individu qui accède au Service, ou la société, ou autre entité légale au nom de laquelle cet individu accède ou utilise le Service, selon le cas.
• Le site Web désigne Nullsbrawlapk.fr, accessible à partir de https://nullsbrawlapk.fr/.

Clause de non-responsabilité

Les informations contenues dans le Service sont fournies à titre d’information générale uniquement.

La Société n’assume aucune responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu du Service.

L’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages spéciaux, directs, indirects, consécutifs ou fortuits liés à l’utilisation ou au contenu du service, quelle que soit l’action en justice engagée. La Société peut modifier le contenu du Service à tout moment et sans préavis.

La Société ne garantit pas que le Service est exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles.

Clause de non-responsabilité concernant les liens externes

Le service peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont pas fournis ou maintenus par l’entreprise, ni affiliés à elle de quelque manière que ce soit.

Veuillez noter que l’entreprise ne garantit pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations figurant sur ces sites web externes.

Clause de non-responsabilité en cas d’erreur ou d’omission

Le service ne fournit que des indications générales. Bien que la Société s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité des informations, des erreurs peuvent se produire en raison de la nature évolutive des lois et des règlements, ce qui peut entraîner des retards, des omissions ou des inexactitudes.

L’entreprise n’est pas responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus par l’utilisation de ces informations.

Clause de non-responsabilité concernant l’utilisation équitable

L’entreprise peut utiliser du matériel protégé par des droits d’auteur qui n’a pas toujours été spécifiquement autorisé par le détenteur des droits d’auteur. L’entreprise met ce matériel à disposition à des fins de critique, de commentaire, de reportage, d’enseignement, d’érudition ou de recherche.

L’entreprise estime qu’il s’agit d’une « utilisation équitable » de ce matériel protégé par des droits d’auteur, conformément à l’article 107 de la loi américaine sur les droits d’auteur.

Si vous souhaitez utiliser du matériel protégé par des droits d’auteur provenant du service à des fins personnelles allant au-delà de l’utilisation équitable, vous devez obtenir l’autorisation du détenteur des droits d’auteur.

Avis de non-responsabilité concernant les opinions exprimées

Le service peut contenir des points de vue et des opinions qui sont ceux des auteurs et qui ne reflètent pas nécessairement la politique ou la position officielle d’un autre auteur, d’une agence, d’une organisation, d’un employeur ou d’une société, y compris la société.

Les commentaires publiés par les utilisateurs relèvent de leur seule responsabilité et les utilisateurs assumeront l’entière responsabilité de toute diffamation ou de tout litige résultant de quelque chose d’écrit dans un commentaire ou en conséquence directe de quelque chose d’écrit dans un commentaire. La Société n’est pas responsable des commentaires publiés par les utilisateurs et se réserve le droit de supprimer tout commentaire pour quelque raison que ce soit.

Clause de non-responsabilité

Les informations sur le service sont fournies en tenant compte du fait que la Société n’offre pas de conseils juridiques, comptables, fiscaux ou autres conseils professionnels. Elles ne doivent pas remplacer la consultation de conseillers qualifiés.

La Société et ses fournisseurs ne sont pas responsables des dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs liés à l’accès ou à l’impossibilité d’accès au service.

Utilisation à vos risques et périls

Toutes les informations contenues dans le service sont fournies « en l’état » sans garantie d’exhaustivité, d’exactitude ou de résultats, et sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris de performance, de qualité marchande ou d’adéquation à un usage spécifique.

L’entreprise n’est pas responsable des décisions prises ou des actions entreprises sur la base de ces informations, ni des dommages consécutifs ou spéciaux, même si elle a été avertie de ces risques.

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